Jean-Claude Masse
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Claude Masse
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de Jonzac
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel
=
"
Poitiers
"
magistrat
=
"
Juge
"
JORFTEXT000000617065
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Jean-Claude Masse
avocat
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juridiction de proximité de Jonzac
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel
=
"
Poitiers
"
magistrat
=
"
Juge
"
JORFTEXT000000617065
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004
De:
Masse (Jean-Claude, Michel, Marcel)
adjudant ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
1995-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
23
"
JORFTEXT000000374778
(source JORF)
décoration
10 Mars 1996
10/03/1996
De:
Masse (Jean-Claude, M., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours 1992
(Classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
concours
ecole
JORFTEXT000000722885
(source JORF)
admissibilite
24 Avril 1992
24/04/1992
